Marque expirée - Marque en non vigueur

centre de promotion d'arts contemporains
bernard cassagne

Numéro de dépôt :
3692785
Date de dépôt :
21/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/11/2019
centre de promotion d\'arts contemporains de bernard cassagne

Présentation de la marque centre de promotion d'arts contemporains

Déposée par voie électronique le 21 novembre 2009 par bernard cassagne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « centre de promotion d'arts contemporains »

Le déposant est bernard cassagne domicilié(e) 5 bd de strasbourg - 81000 - albi - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, bernard cassagne domicilié(e) 5 bd de strasbourg - 81000 - albi - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque centre de promotion d'arts contemporains est expirée depuis le 21 novembre 2019.


bernard cassagne - 5 bd de strasbourg - 81000 - albi - France


bernard cassagne - 5 bd de strasbourg - 81000 - albi - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement sans modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.